En répondant à notre demande avec le hashtag #yesHM, vous acceptez ce qui suit :  

Vous octroyez à H&M, par l'intermédiaire de la société H & M Hennes & Mauritz GBC AB [556070-1715], ci-après dénommée « H&M », une licence mondiale non exclusive, libre de redevance, l'autorisant à utiliser toute photo et tout contenu animé auxquels vous avez répondu #yesHM, ci-après dénommés « Photos et Contenu Animé » pour son marketing et/ou dans sa publicité, y compris la boutique online, les newsletters, les catalogues, les e-mails, les réseaux sociaux – les canaux et les réseaux sociaux payants de H&M, le matériel des boutiques et d'autres communications avec les clients. H&M peut utiliser, reproduire, diffuser, combiner avec d'autre matériel, altérer et/ou modifier vos Photos et Contenu Animé à sa seule discrétion.   

Vous déclarez et garantissez par la présente que (i) vous détenez tous les droits dans et sur vos Photos et Contenu Animé, (ii) vous avez la permission de toute(s) personne(s) figurant sur vos Photos et Contenu Animé d'octroyer les droits décrits dans la présente, et que (iii) l'utilisation par H&M de vos Photos et Contenu Animé ne contreviennent pas aux droits d'un tiers ou de toute loi.   Par la présente, vous dégagez H&M de toute obligation de vous rémunérer pour toute utilisation de vos Photos et Contenu Animé et tout droit de propriété intellectuelle qui y figure en relation avec les utilisations décrites ci-dessus ; et Vous dégagez et tenez indemne et à couvert H&M et toute personne agissant pour le compte de H&M de toutes réclamations, demandes et responsabilités de quelque nature que ce soit en relation avec l'utilisation des Photos et Contenu Animé décrits ci-dessus. 

27.03.2018